Veille réglementaire

La veille réglementaire est une partie importante du travail du responsable QSE, tâche pour laquelle le Pôle DD vous apporte un soutien

Chaque mois, vous est transmise une liste des textes parus en matière d’environnement et santé-sécurité au travail.

Vous pouvez trouver des informations sur les différents sites :

Administration (Ministères) 

• Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer
• Ministère de l’économie et des finances
• Ministère du travail ,de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
• Préfecture de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine
• DREAL Bretagne
• DIRECCTE Bretagne
• Administrations locales Préfecture de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine

Collectivités

• Conseil Départemental d’Ille-et-Vilaine
• Conseil Régional

Air – Organisme breton de suivi de la qualité de l’air 

• Air Breizh
• CITEPA : Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique

Bruit

• CIDB : Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit

Déchets 

• ADEME
• Eco-emballages
• Fédérec
• Conseil National de l’emballage
• ANDRA
• Observatoire régional des déchets

Développement durable

• Plateforme RSE

Eau

• SAGE Vilaine
• Agence de l’eau Loire-Bretagne
• Centre d’information sur l’eau
• Office international de l’eau
• Réseau national de données sur l’eau

Energie

• Registre national des certificats d’énergie
• Pacte électrique breton
• Fiches opérations standardisées
• Commission de régulation de l’énergie
• Ademe Bretagne
• EcoWatt bretagne

ICPE

• Réglementation
• IPPC
• Bureau européen de l’IPPC
• SEVESO 3

 Risques

• INERIS
• ARIA
• BASOL
• BRGM
• GEO Risques

Risque chimique

• ECHA
• ANSES
• Service national d’assistance réglementaire REACH
• INRS
• REACH

Santé Sécurité

• INRS
• BOSSONS FUTE
• CARSAT Bretagne
• Ministère du travail
• AST 35

 Systèmes de management

• ISO

 Général

• Journal officiel de la République française
• Journal officiel de l’Union Européenne
• Circulaires

Environnement

• INERIS
• Bulletin officiel du MEEM

Sécurité

• Bulletin officiel du Ministère de Travail
• Circulaires CNAMTS